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Les frais d'hospitalisation

Mis à jour : 9 janv. 2018

Les frais d’hospitalisation et remboursement


Si vous êtes hospitalisé dans un établissement public ou une clinique privée conventionnée, l’Assurance Maladie rembourse vos frais d’hospitalisation à 80 %. Votre mutuelle peut prendre en charge les 20 % restant, ainsi que certains suppléments ou dépassements d’honoraires. Le forfait hospitalier reste alors à votre charge, sauf si vous remplissez les conditions d’exonération. Si vous choisissez une clinique privée non conventionnée, les frais restant à votre charge seront plus importants. Dans certaines situations, vos frais d’hospitalisation peuvent être intégralement remboursés. Pour en savoir plus, consultez le site ameli.fr 


Les frais pris en charge




Dans un hôpital public ou une clinique privée conventionnée, les frais liés à l'hospitalisation sont pris en charge à 80 % par l'Assurance Maladie (sauf cas particuliers). Vous serez remboursé après envoi à votre caisse d’Assurance Maladie du bon de sortie remis par l'établissement de soins lorsque vous le quittez.L'Assurance Maladie prend en charge également une partie des soins réalisés avant ou après une hospitalisation.Vous serez, par exemple, remboursé à 70 % lors d'une consultation chez un anesthésiste, avant une opération, et à 60 % si vous avez besoin de séances de rééducation après une intervention chirurgicale.


Les frais qui restent à votre charge

À votre sortie d'hôpital, vous aurez à régler :

  • le montant du ticket modérateur, c'est-à-dire la partie des dépenses de santé qui reste à votre charge après le remboursement de l'Assurance Maladie (20 % des frais d'hospitalisation), ainsi que le forfait journalier ;

  • les éventuels suppléments pour votre confort personnel, comme une chambre individuelle, le téléphone, la télévision, etc. ;

  • les dépassements d'honoraires médicaux s’il y a lieu (le patient doit être informé sur ces dépassements et donner son accord).

Toutefois, si vous avez une mutuelle ou une assurance santé complémentaire, ces frais peuvent être remboursés en partie ou en totalité. Renseignez-vous auprès de votre organisme pour savoir si votre contrat le prévoit.

Si vous n'avez pas de mutuelle et que vos ressources sont insuffisantes pour régler les frais d'hospitalisation qui restent à votre charge, deux recours s'offrent à vous :

  • déposer une demande de Couverture maladie universelle (CMU) complémentaire auprès de votre caisse d'Assurance Maladie ;

  • ou déposer une demande de prise en charge au titre de l'action sanitaire et sociale de votre caisse d'Assurance Maladie.

Le forfait hospitalier

Le forfait hospitalier représente la participation financière du patient aux frais d'hébergement et d'entretien entraînés par son hospitalisation. Il est dû pour tout séjour supérieur à 24 heures dans un établissement hospitalier public ou privé, y compris le jour de sortie. Depuis le 1er janvier 2010, le forfait hospitalier, fixé par arrêté ministériel, est de :

  • 18 euros par jour en hôpital ou en clinique ;

  • 13,50 euros par jour dans le service psychiatrique d'un établissement de santé.

L'Assurance Maladie ne rembourse pas ce forfait. Il est parfois pris en charge par les mutuelles ou les complémentaires santé, renseignez-vous donc auprès de votre complémentaire. Toutefois, certains motifs d’hospitalisation peuvent vous permettre d’en être exonéré.Consultez le site ameli.fr pour en savoir plus sur le forfait hospitalier.


Les cliniques privées non conventionnées

Les cliniques privées non conventionnées sont très peu nombreuses en France. Néanmoins, si vous choisissez ce type d'établissement, vous devez régler la totalité des frais à la clinique.L'Assurance Maladie vous remboursera ensuite 80 % de vos frais de séjour et des honoraires médicaux, sur la base des tarifs en vigueur.

Attention, les cliniques privées non conventionnées appliquent des tarifs plus élevés que les tarifs en vigueur, les frais restant à votre charge peuvent donc être très importants. Renseignez-vous auprès de votre caisse d'Assurance Maladie avant votre admission.


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